Marque expirée - Marque en non vigueur

Pam'Rosé
Michel RAMBAUD

Numéro de dépôt :
3603993
Date de dépôt :
10/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2018
Pam\'Rosé de Michel RAMBAUD

Présentation de la marque Pam'Rosé

Déposée le 10 octobre 2008 par Michel RAMBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pam'Rosé »

Le déposant est Michel RAMBAUD domicilié(e) 24 Rue Henri Rouzaud,11100 NARBONNE - 11100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel RAMBAUD domicilié(e) 24 Rue Henri Rouzaud,11100 NARBONNE - 11100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pam'Rosé est expirée depuis le 10 octobre 2018.

Michel RAMBAUD a également déposé les autres marques suivantes : Narbo Via , MANGALI


Michel RAMBAUD - 24 Rue Henri Rouzaud,11100 NARBONNE - 11100 - France


Michel RAMBAUD - 24 Rue Henri Rouzaud,11100 NARBONNE - 11100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.